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Plans de piscine

Un bassin enterré de plus de 10 m² se déclare en mairie : déclaration préalable jusqu’à 100 m², non couvert ou couvert à 1,80 m de haut au plus ; permis de construire au-delà de 100 m² ou avec une couverture plus haute.

Le dossier à partir du plan : choisissez un modèle, placez-le sur votre parcelle cadastrale, et le générateur dessine les pièces de la déclaration préalable et pré-remplit le Cerfa 13703.

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Conseils pour bien choisir

  • Placez le bassin au soleil et à l’abri du vent dominant : l’eau se réchauffe plus vite et s’évapore moins.
  • Un couloir de nage étroit et long permet de nager sur un terrain en longueur, pour une surface de bassin modérée.
  • La piscine est soumise à la taxe d’aménagement au-delà de 10 m², et doit être équipée d’un dispositif de sécurité normalisé (barrière, alarme, couverture ou abri).